AVIS PUBLIC

DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée, Maryse Ouellet, que le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Louise statuera, lors de la séance extraordinaire qui se tiendra le mercredi 17 juin 2020, à 17 heures, à la salle du conseil située au 80, Route de la Station à Sainte-Louise, sur la demande de dérogation mineure suivante :

Nature et effet : La demande de dérogation mineure a pour but d’autoriser la diminution de la distance séparatrice relative aux odeurs s’appliquant au périmètre urbain et à une résidence. Pour le périmètre urbain, une distance séparatrice de 443 mètres en lieu et place de 516,5 mètres et pour la résidence située au 300, 3e Rang Ouest, une distance séparatrice de 153 mètres en lieu et place de 172,2 mètres tels qu’exigés par le règle­ment de zonage numéro 277-2016 de la municipalité de Sainte-Louise. Le tout afin de permettre la construction d’une étable de bovins laitiers sur une nouvelle unité d’élevage.

Identification du site :

Propriété connue comme étant le lot 4 480 029, du cadastre du Québec.

En raison de l’état d’urgence sanitaire actuelle, toute personne intéressée pourra émettre ses commentaires et faire valoir son point de vue relativement à cette demande en formulant ses commentaires par écrit et en les faisant parvenir à l’attention de  madame Maryse Ouellet,  directrice générale de l’une ou l’autre des façons suivantes :

Par courriel à l’adresse suivante : info@saintelouise.qc.ca

Par courrier à l’adresse suivante : 80, Route de la Station, Sainte-Louise (Qc) G0R 3K0

La réception des commentaires se fera sur une période de 15 jours.

Les commentaires reçus seront soumis au conseil préalablement à la prise de décision. La décision sera rendu disponible dès que possible par la suite, sur le site internet de la municipalité.

Donné à Sainte-Louise, ce  27e jour du mois de mai deux mille vingt.

Maryse Ouellet

Directrice générale et secrétaire-trésorière

Municipalité de Sainte-Louise

AVIS PUBLIC

TENUE D’UN REGISTRE

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum

Second projet de règlement numéro 316-2020 adopté le 3 mars 2020 et modifiant le règlement de zonage de la municipalité de Sainte-Louise.

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :

  1. À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 3 mars 2020, le conseil de la municipalité de Sainte-Louise a adopté le second Projet de règlement numéro 316-2020 modifiant le règlement de zonage.
  • Le projet de règlement a pour objet de modifier le règlement de zonage numéro 277-2016 de la municipalité de Sainte-Louise afin de modifier les limites des zones 11R (résidentiel), 4Mi et 8Mi (mixte) dans le but de spécifiquement autoriser des usages commerciaux et de services dans la zone 8Mi, ainsi que la création d’une zone industrielle (32I) à même la zone 11R.

Le projet de règlement contient des dispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone visée et des zones contiguës afin que le règlement soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ c E-2.2). Il s’agit de dispositions modifiant le règlement de zonage.

Le projet de règlement contient des dispositions visant à modifier les usages permis.

  • Pour être valide, toute demande doit :
  • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle provient;
  • Être reçue au bureau de la municipalité sis au 80, route de la Station, à Sainte-Louise au plus tard le 15jour suivant l’avis annonçant la possibilité de faire une demande de participation à un référendum;
  • Être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d’où elle provient ou par au moins la majorité d’entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n’excède pas 21.
  • Est une personne intéressée, toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 2020 :
  • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle;
  • Être domiciliée, propriétaire d’un immeuble ou occupant d’un lieu d’affaires dans une zone d’où peut provenir une demande.

Condition supplémentaire aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux occupants d’un lieu d’affaires :

  • Être désigné, eu moyen d’une procuration signée par la majorité des copropriétaires ou occupants, comme celui qui a le droit de signer la demande en leur nom.

Conditions d’exercice du droit de signer une demande par une personne morale; toute personne morale doit désigner parmi ses membres administratifs et employés, par résolution, une personne qui, le 3 mars 2020, est majeure et de citoyenneté canadienne et qui n’est pas en curatelle.

  • Toutes les dispositions du second projet de règlement qui n’auront fait l’objet d’aucune demande valide pourront être incluses dans un règlement qui n’aura pas à être approuvé par les personnes habiles à voter.
  • Une copie du second Projet de règlement numéro 316-2020 ainsi que l’illustration de l’ensemble des zones visées peuvent être obtenues, sans frais, par toute personne qui en fait la demande ou être consultées sur place au bureau de la municipalité sis au 80, route de la Station, aux heures normales d’ouverture du bureau.

Tous les articles du Second projet de règlement numéro 316-2020 visant le règlement de zonage peuvent faire l’objet d’une demande d’approbation référendaire de la part des personnes habiles à voter des zones visées et contiguës par de telles dispositions. Les zones visées et concernées de la municipalité de Sainte-Louise sont les suivantes : agricole (12A), résidentielles (1R, 5R et 11R), publiques et institutionnelles (3P, 9P et 10P), commerciale et service (7Ca), industrielle (32I) et mixtes (4Mi et 8Mi).

Donné à Sainte-Louise ce 27E MAI 2020

Maryse Ouellet,

directrice générale et secrétaire-trésorière

AVIS PUBLIC

TENUE D’UN REGISTRE

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum

Second projet de règlement modifiant le règlement de zonage afin d’encadrer la production de cannabis sur le territoire de la municipalité de Sainte-Louise adopté le 3 mars 2020.

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :

  1. À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 3 mars 2020, le conseil de la municipalité Sainte-Louise a adopté le second projet de règlement modifiant le règlement de zonage afin d’encadrer la production de cannabis sur le territoire.
  2. Le projet de règlement a pour objet d’encadrer la production de cannabis sur le territoire afin de favoriser une cohabitation harmonieuse des usages.

    Le projet de règlement contient des dispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées des zones visée et des zones contiguës afin que le règlement soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ c  E-2.2). Il s’agit de dispositions modifiant les règlements de zonage.

    Ces dispositions portent sur les normes relatives aux marges de recul du bâtiment principal et les distances séparatrices du bâtiment principal par rapport à certains usages.
  3. Le second projet de règlement modifiant le règlement de zonage afin d’encadrer la production de cannabis sur le territoire contient des dispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande d’approbation référendaire de la part des personnes habiles à voter des zones visées et contiguës. Les zones visées et contiguës de la municipalité de Sainte-Louise sont les suivantes : les zones résidentielles (1R, 5R, 6R et 11R), mixtes (4Mi et 8Mi)), publiques et institutionnelles (2P, 3P et 10 P), commerciales (7Ca), agricoles (12A), îlots déstructurés (15Ad1, 16Ad1, 17Ad1, 18Ad1, 19Ad1, 20Ad1, 21Ad1, 22Ad1, 23Ad2, 24Ad2, 25Ad2, 26Ad2, 27Ad1, 28Ad1, 29Ad2, 30Ad1), agroforestières (13Af) et forestières (14F).
  4. Pour être valide, toute demande doit :
  • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle provient;
  • Être reçue au bureau de la municipalité sis au 80, route de la Station à Sainte-Louise au plus tard le 15è jour suivant la publication de cet avis;
  • Être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d’où elle provient ou par au moins la majorité d’entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n’excède pas 21.

    5. Est une personne intéressée, toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 2020 :
  • Être majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle;
  • Être domiciliée, propriétaire d’un immeuble ou occupant d’un lieu d’affaires dans une zone d’où peut provenir une demande.

Condition supplémentaire aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux occupants d’un lieu d’affaires :

  • Être désigné, eu moyen d’une procuration signée par la majorité des copropriétaires ou occupants, comme celui qui a le droit de signer la demande en leur nom.

Conditions d’exercice du droit de signer une demande par une personne morale; toute personne morale doit désigner parmi ses membres administratifs et employés, par résolution, une personne qui, le 3 mars 2020 est majeure et de citoyenneté canadienne et qui n’est pas en curatelle.

6. Toutes les dispositions susceptibles d’approbation référendaire du second projet de règlement modifiant le règlement de zonage afin d’encadrer la production de cannabis sur le territoire qui n’auront fait l’objet d’aucune demande valide pourront être incluses dans un règlement qui n’aura pas à être approuvé par les personnes habiles à voter.

7. Une copie du second projet de règlement modifiant le règlement de zonage afin d’encadrer la production de cannabis sur le territoire ainsi que l’illustration de l’ensemble des zones visées peuvent être obtenues, sans frais, par toute personne qui en fait la demande ou être consultées sur place au bureau de la municipalité sis au 80, route de la Station, aux heures normales d’ouverture du bureau.

Donné à Sainte-Louise ce 27jour de maI 2020.

Maryse Ouellet, directrice générale et secrétaire-trésorière

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Maryse Ouellet, directrice générale et secrétaire-trésorière

Municipalité de Sainte-Louise
80, route de la Station
Sainte-Louise (Québec) G0R 3K0
Tél.: (418) 354-2509
Téléc.: (418) 354-7730
info@saintelouise.qc.ca
www.saintelouise.qc.ca

Le 14 avril 2020

LA COVID-19 : ABOLITION DES INTÉRÊTS ET PÉNALITÉS SUR LES
VERSEMENTS DE TAXES MUNICIPALES IMPAYÉES À SAINTE-LOUISE


Lors de la séance du conseil municipal à huis clos du 7 avril 2020, les élus de la Municipalité de Sainte-Louise ont adopté une résolution pour abolir les intérêts et les pénalités sur les taxes municipales impayées concernant les versements de mars et avril et ce jusqu’au 30 juin 2020.

Une mesure de solidarité
La Municipalité souhaite ainsi alléger le fardeau financier de ses citoyens. Les élus se disent sensibles au fait que la situation sans précédent occasionnée par la pandémie de Covid-19 puisse affecter financièrement plusieurs personnes. C’est par solidarité que les membres du conseil de la Municipalité de Sainte-Louise posent ce geste. Il leur paraissait primordial d’agir afin d’aider nos citoyens et nos citoyennes à traverser cette période difficile.

Prochaine échéance le 25 avril 2020
Mentionnons finalement qu’aucune décision n’a encore été prise concernant l’échéance de paiement de taxes prévue le 25 juin 2020. Les élus ont néanmoins tenu à rassurer la population à ce sujet. Ils ont mentionné que leur réflexion se poursuivra dans les prochaines semaines et qu’elle sera guidée par l’évolution de la situation.

Paiements des taxes municipales
Nos bureaux étant toujours fermés jusqu’à nouvel ordre, nous vous demandons de favoriser le versement des taxes municipales par le paiement en ligne ou en expédiant un chèque par le courrier. Vous pouvez aussi déposer votre enveloppe dans la boîte noire extérieure près de la porte sur les heures de bureau soit du lundi au jeudi entre 8h30 et 16h30. Nous vous demandons de ne rien laisser le vendredi, le soir ou la fin de semaine.

Services téléphoniques et courriels maintenus
Veuillez également noter que les employés continuent d’offrir tous les services aux citoyens par téléphone et par courriel. Le numéro à utiliser est le 418-354-2509 et le courriel général est info@saintelouise.qc.ca

Demeurez informés
Pour plus d’information ou si vous éprouvez des symptômes, vous pouvez
contacter la ligne COVID-19 : 450 644-4545. Informez-vous également au moyen de notre page Facebook tenue à jour régulièrement.

La Direction.

Voici des nouvelles concernant  l’adoption des règlements 316-2020 et 317-2020  soit :

Le Second projet de règlement d’urbanisme no. 316-2020 concernant les permis et certificats, la construction, le lotissement et le zonage  modifiant le règlement numéro 277-2016 afin de modifier les limites des zones 11R (résidentiel), 4Mi et 8Mi (mixte) dans le but de spécifiquement autoriser des usages commerciaux et de services dans la zone 8Mi et créer une zone industrielle (32I) à même la zone 11R.

et

Le Second projet de règlement 317-2020 modifiant le règlement de zonage afin d’encadrer la production de cannabis sur le territoire.

CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19

Voici l’arrêté numéro 2020-008 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 22 mars 2020 :

Extrait : « QUE toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal soit suspendue, sauf lorsqu’elle se rattache à un acte désigné comme prioritaire par un vote à la majorité des deux tiers des voix des membres du conseil; dans ce dernier cas, la procédure doit être remplacée par une consultation écrite annoncée 15 jours au préalable par un avis public et tout acte pris à la suite d’une telle procédure de remplacement n’est pas soumis à l’approbation des personnes habiles à voter;

QUE les jours compris dans la période de l’état d’urgence sanitaire ne sont pas pris en compte aux fins de déterminer la durée de l’effet de gel prévu par l’article 114 ou 117 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (chapitre A-19.1); si la durée restante est inférieure à 60 jours à la fin de l’état d’urgence sanitaire, elle est prolongée à 60 jours; »

Donc, à la fin de la pandémie, nous reprendrons l’échéancier pour chacun des règlements en publiant de nouveaux avis publics.

Merci de votre compréhension.
La Direction

Campagne de sensibilisation à l’économie d’eau potable
Le MAMH fait appel à vous !

9 juillet 2019

Nouvelle campagne pilotée par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
À l’attention de la direction générale et du service des communications

Malgré une perception d’abondance et de gratuité, nous savons que les services d’eau demandent un suivi constant et représentent des coûts importants pour les municipalités. La Stratégie québécoise d’économie d’eau potable 2019-2025, lancée en mars dernier, nous permet de travailler collectivement à une gestion plus responsable et plus efficace de l’eau potable.

Comme la protection de cette richesse collective est l’affaire de tous, il est nécessaire de sensibiliser les citoyens à cet enjeu environnemental et économique.

C’est pourquoi nous lançons la campagne « Mon empreinte bleue ». Cette campagne, qui porte sur l’économie d’eau potable résidentielle, comprend différents outils de communication, dont deux capsules vidéo et un quiz interactif sous le thème Fermez l’eau. Sauvez gros.

Votre implication

Une section a été conçue spécialement pour les municipalités sur la page Web de la campagne. Vous y trouverez tous les outils, libres de droits pour un an, pour téléchargement.

Faites une différence pour votre municipalité et pour l’ensemble du Québec en diffusant le quiz, les vidéos, les affiches et les bannières Web :
• sur vos sites Internet;
• sur vos comptes de médias sociaux;
• dans vos communications aux citoyens;
• dans vos communications internes;
• dans vos bâtiments municipaux (aréna, piscine, centre communautaire, hôtel de ville, etc.).

Chaque action et chaque goutte comptent. Suivez la vague et aidez-nous à propager le message !
Abonnez-vous à nos comptes @EmpreinteBleue et @MAMHQC et partagez nos publications en utilisant le #FermezLeau !
Pour toutes questions sur la campagne, vous pouvez nous joindre à cette adresse : EAUtrement@mamh.gouv.qc.ca

Direction des infrastructures
Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Programme de recrutement des pompiers(ès)

Vous êtes intéressé à devenir pompier voici les critères recommandés :

Sujet no. 2 : Programme de recrutement des pompiers(ès)

Quelles éléments qui peuvent en faire partie :

  1. Être âgé de 18 ans ou plus;
  2. Avoir un permis de conduire valide;
  3. Résider au plus de 10 kilomètres de  la caserne (ou point de service);
  4. Être en bonne condition physique (et maintenir);
  5. Disponible pour de la formation et des entraînements;
  6. Facilité pour le travail manuel et au concept d’équipe;
  7. Respecter les règlements internes du service incendie;
  8. Capacité à gérer des situations de stress et de danger;
  9. Travail effectué sous les ordres d’un supérieur;
  10. Respect des citoyens et confrères de travail.

Merci beaucoup.

Avis aux entreprises et aux organismes:

Nous planifions le Futur de l’Espace! D’ici quelques semaines, nous ferons l’ouverture officielle de notre salle informatisée et équipée pour recevoir des équipes de travail de 7-15 personnes: accès multi-Skype, projecteur pour ordinateurs, système de son performant, accès à du co-travail, l’Espace des Caissons permettra aux entreprises de planifier des demi-journées de rencontre, loin du quotidien… Nous planifions également des forfaits pour des journées complètes, où travail, création, bouffe et plaisirs nature et culture pourront se conjuguer afin de redonner de l’oxygène à votre organisation!   L’Espace, une grande salle très éclairée, comprend:

  • Immense tableau blanc
  • Tableau blanc de grandeur moyenne qui sert également d’écran
  • Projecteur pour ordinateur (si vous ne possédez pas d’ordinateur, nous pouvons en fournir un)
  • Connexion Internet permettant l’utilisation de plusieurs ordinateurs portatifs simultanément
  • Connexion Skype multi-utilisateurs
  • Système de son, 6 haut-parleurs, 150 W
  • Imprimante multifonctions
  • 5 tables avec surface inscriptible, d’un mètre carré (32″ x 32″) avec pattes disponibles dans trois hauteurs : travail, bar ou enfants
  • Tableau noir et porte magnétique, entre autres pour les enfants !  
  • Chevalet et papier
  • 8 chaises conçues par l’ébéniste Marcel Pelletier (possibilité de 15 chaises)
  • Dépanneur et comptoir de caisse (voir horaires)
  • Permis de consommation d’alcool disponible (option)

Avis aux parents et ami.es!

Dans quelques semaines, à petit prix, vous pourrez réserver la salle pour communiquer avec votre famille, vos petits-enfants, vos copains-copines, grâce au service Skype multi-utilisateurs et grand écran!  Vous pourrez également louer la salles pour des projections privées, des rencontres familiales, des fêtes d’enfants, etc.

Avis aux artistes!

Vous cherchez un endroit pour faire un vernissage, donner des ateliers d’écriture ou de généalogie ?  La salle et son hall peuvent être transformés en espace de vernissage très charmant…